 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|||||
 |
|
|||||||||||||
|
 |
 |
 |
 |
 |
 |
|
|||||||
 |
|
|||||||||||||
 Infos légales  |
|
|||||||||||||
 |
Dénomination commerciale LES VIEILLES BATISSES RCS Marennes D 403 334 071 00046 SARL au capital social de 25.000,00 € La Mauvinière 17600 SAINT SORNIN Tel : +33 (0)5 46 75 92 71 Fax : +33 (0)5 46 36 52 97 E-mail : contact@vieilles-batisses.com Droits de propriété intellectuelle Le présent site constitue une oeuvre dont la société Les Vieilles Bâtisses est l'auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Intramédia 24, rue Emile Zola 46100 Figeac. Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société Les Vieilles Bâtisses ou de tiers ayant autorisé la société Les Vieilles Bâtisses à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des images qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle et qu'elles soient strictement réservées à un usage professionnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes images qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société Les Vieilles Bâtisses, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 152.449 € d'amende. Sécurité Toutes les données vous concernant sont cryptées avant de transiter sur Internet par la technologie Secure Socket Layer (SSL), assurant ainsi leur sécurité. Le site internet de la société Les Vieilles Bâtisses est lui-même protégé par les dernières technologies. Confidentialité Les données vous concernant ne seront jamais transmises à un tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des données nominatives sur le site de la société Les Vieilles Bâtisses fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données. Pour exercer ce droit, adressez un courrier à la société Les Vieilles Bâtisses - La Mauvinière - 17600 SAINT SORNIN Crédits photographiques Les Vieilles Bâtisses |
 |
|
|||||||||||
|
© 2008 Les Vieilles Bâtisses - contact@vieilles-batisses.com - Réalisation : Intramédia www.intramedia.fr |
|
|||||||||||||